Hydraulischer Bremsbetätiger

Brevet européen · EP0116134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0116134
Numéro de demande
EP83111775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1983
Publié
22 août 1984
Délivré
15 avr. 1987
Radié
30 nov. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 17/08 (2006.01)
F16D 65/32 (2006.01)
Priorité
US A 457824 13.01.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Clark, James R.

Milford Michigan 48041, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.