Système de support pour le corps humain

Brevet européen · EP0116237 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0116237
Numéro de demande
EP83308034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 1983
Publié
22 août 1984
Délivré
30 mars 1988
Radié
31 déc. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 23/06 (2006.01)
A47C 23/30 (2006.01)
Priorité
NZ A 202931 06.01.1983
GB A 8312038 03.05.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 mai 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Gordon Douglas Griffin d.b.a. Relax-a-Flex

78 York Street, Devonport (Tasmanien), AU

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Griffin, Gordon Douglas

Devonport 7310 Tasmania, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.