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Brevet européen · EP0116275 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0116275
Numéro de demande
EP84100127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 1984
Publié
22 août 1984
Délivré
15 juil. 1987
Radié
31 janv. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 3/18 (2006.01)
Priorité
AT X 83200196 08.02.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

BBC Aktiengesellschaft Brown, Boveri & Cie

BBC Aktiengesellschaft Brown, Boveri & Cie.

5401 Baden

Inventeur

Dobsa, Josip, Dipl.-Ing.

CH-5452 Oberrohrdorf

Mauchle, Peter, Dipl.-Ing.

CH-5430 Wettingen

Pfyl, Walter, Dipl.-Ing.

CH-5400 Ennetbaden

Sadek, Kadry, Dr. Ing.

D-7898 Lauchringen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.