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Brevet européen · EP0116382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0116382
Numéro de demande
EP84200040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 1984
Publié
22 août 1984
Délivré
9 sept. 1987
Radié
31 janv. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 29/00 (2006.01)
Priorité
JP A 6097/83 18.01.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Kureha Chemical Industry Co., Ltd.

Kureha Chemical Industry Co., Ltd

9-11, 1-chome, Nihonbashi Horid., Chuo-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Kawai, Yoshio

Musashino-shi Tokyo, JP

Endoh, Kazue

Kashiwa-shi Chiba, JP

Kitagawa, Kiyoshi

Chiba, JP

Onodera, Chikara

Setagaya-ku/Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.