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Brevet européen · EP0116613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0116613
- Numéro de demande
- EP83902773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 1983
- Publié
- 29 août 1984
- Délivré
- 7 oct. 1987
- Radié
- 7 oct. 1987
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B05B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- US A 408425 16.08.1982
- Demande PCT
- PCT/US1983/001183 29.07.1983
- Publication PCT
- WO1984/000706 01.03.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Schaefer, Thomas, J.
Buffalo, MN 55313, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.