Ladepritsche

Brevet européen · EP0117843 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0117843
Numéro de demande
EP84810023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 1984
Publié
5 sept. 1984
Délivré
20 nov. 1986
Radié
31 janv. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 27/06 (2006.01)
B62D 33/02 (2006.01)
Priorité
CH A 579/83 02.02.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Schweizerische Aluminium AG, Chippis, Zustelladresse:

8212 Neuhausen am Rheinfall

Inventeur

Hrasche, Heinrich

CH-8953 Dietikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.