Element zur Uebertragung von Vibrationen
Brevet européen · EP0117877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0117877
- Numéro de demande
- EP83101698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 1983
- Publié
- 12 sept. 1984
- Délivré
- 30 avr. 1986
- Radié
- 28 févr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B28B 1/08 (2006.01)B28B 7/36 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.