Element zur Uebertragung von Vibrationen

Brevet européen · EP0117877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0117877
Numéro de demande
EP83101698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 1983
Publié
12 sept. 1984
Délivré
30 avr. 1986
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28B 1/08 (2006.01)
B28B 7/36 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.