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Brevet européen · EP0118238 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0118238
Numéro de demande
EP84300852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1984
Publié
12 sept. 1984
Délivré
25 juil. 1990
Radié
9 févr. 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B41J 35/20 (2006.01)
B41J 32/00 (2006.01)
Priorité
IT A 6725483 07.03.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Ing. C. Olivetti & C., S.p.A.

Via G. Jervis, 77, Ivrea (Torino), IT

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Ukmar, Boris

I-10010 Banchette, IT

Trompetto, Mario

I-10010 Mercenasco, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.