Fabrication d'objets moulés en verre
Brevet européen · EP0118288 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0118288
- Numéro de demande
- EP84301365
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 1984
- Publié
- 12 sept. 1984
- Délivré
- 26 juil. 1989
- Radié
- 26 juil. 1989
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C03B 9/38 (2006.01)C03B 11/12 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8306145 05.03.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 sept. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Jones, Stanley Peter
Tickhill Nr. Doncaster, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.