Duschabtrennung in Form einer Klapptür

Brevet européen · EP0118883 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0118883
Numéro de demande
EP84102487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1984
Publié
19 sept. 1984
Délivré
5 août 1987
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/22 (1995.01)
Priorité
DE A 3308452 10.03.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Wenzel, Holger

D-2902 Rastede/Wahnbek 1, DE

Eilers, Klaus

D-2930 Varel 1, DE

Stammeier, Jobst

D-2900 Oldenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.