Enveloppe pour tige à fumer
Brevet européen · EP0118984 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0118984
- Numéro de demande
- EP84300568
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 1984
- Publié
- 19 sept. 1984
- Délivré
- 14 janv. 1987
- Radié
- 31 janv. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 3/00 (2006.01)A24C 5/38 (2006.01)A24D 1/02 (2006.01)D21H 5/16 (1985.01)
- Priorité
- GB A 8302594 31.01.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Smeed, Clement Gordon
Balbriggan Co. Dublin, IE
Browning, Shane Cairnes
Newtownabbey Co./Antrim/N.I., GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.