Laufkonsole mit einer Tür

Brevet européen · EP0119385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0119385
Numéro de demande
EP84100175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 1984
Publié
26 sept. 1984
Délivré
28 oct. 1987
Radié
31 janv. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05C 21/02 (2006.01)
E04G 5/06 (2006.01)
E04G 1/26 (2000.01)
E05F 7/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3310317 22.03.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Josef Maier

Steinach, DE

Inventeur

Maier, Josef

D-7611 Steinach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.