Filtres pour la fumée du tabac

Brevet européen · EP0119693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0119693
Numéro de demande
EP84300446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 1984
Publié
26 sept. 1984
Délivré
5 nov. 1986
Radié
31 janv. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24D 3/02 (2006.01)
A24D 3/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8302058 26.01.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Inventeur

Luke, John Anthony

Eastleigh Hampshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.