Brûleurs

Brevet européen · EP0119786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0119786
Numéro de demande
EP84301478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 1984
Publié
26 sept. 1984
Délivré
20 mai 1987
Radié
5 mars 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F23L 15/00 (2006.01)
F23C 3/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8306795 11.03.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

  2. 15 mars 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    British Gas Corporation, 152 Grosvenor Road, London SW1V 3JL, Royaume-Uni, Hotwork Development Limited, Little Royd Mills Low Road, Earlsheaton Dewsbury/West Yorks, Royaume-Uni → Hotwork Development Limited, Little Royd Mills Low Road, Earlsheaton Dewsbury/West Yorks, Royaume-Uni, BG plc, 100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Hotwork Development Limited

Little Royd Mills Low Road, Earlsheaton Dewsbury/West Yorks, GB

BG plc

100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Ward, Trevor

Earlsheaton Dewsbury, GB

Wray, George

Dewsbury West Yorkshire, GB

Goodfellow, James Herbert

Dewsbury West Yorkshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.