Télécabine de grande portée
Brevet européen · EP0119905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0119905
- Numéro de demande
- EP84400443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 1984
- Publié
- 26 sept. 1984
- Délivré
- 29 juil. 1987
- Radié
- 31 mars 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 25/16 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8304707 21.03.1983
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Creissels, Denis
F-38240 Meylan, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.