Système de freinage pour remorques
Brevet européen · EP0120143 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0120143
- Numéro de demande
- EP83113205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 1983
- Publié
- 3 oct. 1984
- Délivré
- 13 mai 1987
- Radié
- 13 mai 1987
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B60T 13/66 (2006.01)
- Priorité
- US A 468833 23.02.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Cummings, James Charles
Pleasant Ridge Michigan 48069, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.