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Brevet européen · EP0120646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0120646
Numéro de demande
EP84301697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 1984
Publié
3 oct. 1984
Délivré
3 déc. 1986
Radié
31 mars 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/24 (2006.01)
Priorité
US A 480044 29.03.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Hughes, Richard Lamarr

Clemmons North Carolina 27012, US

Sigmon, Ned Alan

Clemmons North Carolina 17012, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.