Tiroir glissant et méthode d'actionnement
Brevet européen · EP0120695 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0120695
- Numéro de demande
- EP84302006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 1984
- Publié
- 3 oct. 1984
- Délivré
- 30 sept. 1987
- Radié
- 31 mars 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F27D 3/15 (2006.01)B22D 41/08 (2006.01)F16K 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US A 478218 24.03.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
Parties
Inventeur
King, Patrick Dana
Rantoul Illinois 61866, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.