Streustrahlungs-Rauchdetektor
Brevet européen · EP0120881 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0120881
- Numéro de demande
- EP83902980
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 1983
- Publié
- 10 oct. 1984
- Délivré
- 27 mai 1987
- Radié
- 31 oct. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 17/10 (2006.01)
- Priorité
- CH A 5944/82 11.10.1982
- Demande PCT
- PCT/CH1983/000111 05.10.1983
- Publication PCT
- WO1984/001650 26.04.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.