Zündkerze

Brevet européen · EP0120905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0120905
Numéro de demande
EP83903191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 1983
Publié
10 oct. 1984
Délivré
16 sept. 1987
Radié
31 oct. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01T 13/46 (2006.01)
H01T 13/50 (2006.01)
Priorité
GB A 8229009 11.10.1982
GB A 8311904 29.04.1983
Demande PCT
PCT/GB1983/000253 11.10.1983
Publication PCT
WO1984/001674 26.04.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Lee, Anthony John James

Essex CM2 9DD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.