Fördervorrichtung
Brevet européen · EP0120996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0120996
- Numéro de demande
- EP83112343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 1983
- Publié
- 10 oct. 1984
- Délivré
- 27 août 1986
- Radié
- 31 déc. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 21/06 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1727/83 29.03.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.