Fermeture à glissière

Brevet européen · EP0121116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0121116
Numéro de demande
EP84102244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1984
Publié
10 oct. 1984
Délivré
10 août 1988
Radié
31 mars 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 19/40 (2006.01)
A44B 19/14 (2006.01)
Priorité
JP U30744/83 03.03.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 sept. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Takeshima, Kiyoshi

Namerikawa-shi Toyama-ken, JP

Murai, Ryukichi

Toyama-shi Toyama-ken, JP

Nakada, Yoshinori

Kurobe-shi Toyama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.