Appareil adaptatif et méthode de commande
Brevet européen · EP0122093 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0122093
- Numéro de demande
- EP84302200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 1984
- Publié
- 17 oct. 1984
- Délivré
- 27 sept. 1989
- Radié
- 31 mars 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 13/02 (2006.01)
- Priorité
- US A 483004 06.04.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 1995
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995
- 15 nov. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1989
Parties
Inventeur
O'Gwynn, David C.
San Mateo California, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.