Azoverbindungen
Brevet européen · EP0122458 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0122458
- Numéro de demande
- EP84102731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 1984
- Publié
- 24 oct. 1984
- Délivré
- 4 janv. 1989
- Radié
- 31 mars 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 43/00 (2006.01)C09B 44/00 (2006.01)C09B 39/00 (2006.01)C09B 62/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1438/83 16.03.1983CH A 4299/83 08.08.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 15 mai 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 31 oct. 1996
Transféré
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 15 févr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Adam, Jean-Marie, Dr.
F-68300 Rosenau, FR
Schwander, Hansrudolf, Dr.
CH-4125 Riehen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.