Schnellwechselvorrichtung
Brevet européen · EP0122547 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0122547
- Numéro de demande
- EP84103761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 1984
- Publié
- 24 oct. 1984
- Délivré
- 4 mars 1987
- Radié
- 30 avr. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 3/40 (2006.01)E02F 3/96 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3312442 07.04.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997
Parties
Mandataire
Inventeur
Schaeff, Hans
D-7183 Langenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.