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Brevet européen · EP0122684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0122684
Numéro de demande
EP84300193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 1984
Publié
24 oct. 1984
Délivré
15 juin 1988
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04Q 11/04 (2006.01)
H04Q 3/54 (2006.01)
Priorité
GB A 8301325 18.01.1983
GB A 8301326 18.01.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 29 juil. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1988

Parties

Titulaire

GEC Plessey Telecommunications Limited

New Century Park P.O. Box 53, Coventry CV3 1HJ, GB

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

O'Toole, Anthony John Patrick

Keyworth Nottingham, GB

Boot, Gordon Philip

Cotgrave Nottingham, NG12 3AQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.