Trinkgefäss
Brevet européen · EP0122964 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0122964
- Numéro de demande
- EP83111317
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 1983
- Publié
- 31 oct. 1984
- Délivré
- 15 juil. 1987
- Radié
- 30 nov. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 41/26 (2006.01)B65D 41/56 (2006.01)A47G 19/23 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3302842 28.01.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Selz, Alois
D-7800 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.