Trinkgefäss

Brevet européen · EP0122964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0122964
Numéro de demande
EP83111317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 1983
Publié
31 oct. 1984
Délivré
15 juil. 1987
Radié
30 nov. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 41/26 (2006.01)
B65D 41/56 (2006.01)
A47G 19/23 (2006.01)
Priorité
DE A 3302842 28.01.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Selz, Alois

D-7800 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.