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Brevet européen · EP0123005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0123005
Numéro de demande
EP83810160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 1983
Publié
31 oct. 1984
Délivré
17 sept. 1986
Radié
30 avr. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 47/23 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Maschinenfabrik Sulzer-Rüti AG

8630 Rüti ZH

Mandataire

Gebrüder Sulzer Aktiengesellschaft

8401 Winterthur

Inventeur

Rohr, Willy

CH-8340 Hinwil

Wollgarten, Kurt

CH-8630 Rüti

Vogel, Rudolf

CH-8624 Grüt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.