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Brevet européen · EP0123441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0123441
Numéro de demande
EP84302003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 1984
Publié
31 oct. 1984
Délivré
3 oct. 1990
Radié
31 mars 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 519/04 (2006.01)
A61K 31/395 (2006.01)
A61K 39/395 (2006.01)
Priorité
GB A 8308856 30.03.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Cullinan, George Joseph

Trafalgar Indiana 46181, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.