Schneidgerät für Platten oder Blöcke aus Kunststoff
Brevet européen · EP0124001 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0124001
- Numéro de demande
- EP84104272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 1984
- Publié
- 7 nov. 1984
- Délivré
- 9 janv. 1991
- Radié
- 30 avr. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26D 3/28 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2353/83 02.05.1983CH A 4884/83 07.09.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000
- 28 févr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.