Entwässerungsverfahren

Brevet européen · EP0124563 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0124563
Numéro de demande
EP83903512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 1983
Publié
14 nov. 1984
Délivré
20 janv. 1988
Radié
30 nov. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06B 19/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8232393 12.11.1982
GB A 8235346 10.12.1982
GB A 8322168 17.08.1983
Demande PCT
PCT/EP1983/000292 05.11.1983
Publication PCT
WO1984/001970 24.05.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 29 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Adnovum AG

Seestrasse 100, 9326 Horn

Mandataire

Jacobacci-Casetta & Perani S.A. Conseils en propriété industrielle

4, rue de l'Est, 1207 Genève

Inventeur

Lauchenauer, Alfred, Emil

CH-9326 Horn

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