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Brevet européen · EP0125003 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0125003
Numéro de demande
EP84302208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1984
Publié
14 nov. 1984
Délivré
7 août 1991
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/262 (2006.01)
H04N 5/335 (2006.01)
H03H 17/02 (2006.01)
Priorité
US A 483424 08.04.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 13 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Beaulier, Daniel A.

Menlo Park California, US

Marsh, Theodore A.

San Francisco California, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.