Ensemble de soupape à pince

Brevet européen · EP0125123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0125123
Numéro de demande
EP84303031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 1984
Publié
14 nov. 1984
Délivré
22 mai 1991
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/14 (2006.01)
Priorité
US A 493182 10.05.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 28 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Danby, Hal C.

Palo Alto California 94303, US

Ritson, Carl

San Jose California 95120, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.