Ensemble de soupape à pince
Brevet européen · EP0125123 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0125123
- Numéro de demande
- EP84303031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 1984
- Publié
- 14 nov. 1984
- Délivré
- 22 mai 1991
- Radié
- 31 mai 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/14 (2006.01)
- Priorité
- US A 493182 10.05.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 28 juin 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Danby, Hal C.
Palo Alto California 94303, US
Ritson, Carl
San Jose California 95120, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.