Machine pour le reprofilage du champignon des rails

Brevet européen · EP0125348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0125348
Numéro de demande
EP83200699
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1983
Publié
21 nov. 1984
Délivré
15 oct. 1986
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 31/17 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.