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Brevet européen · EP0125673 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0125673
Numéro de demande
EP84105419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1984
Publié
21 nov. 1984
Délivré
3 févr. 1988
Radié
31 mai 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 21/00 (2006.01)
Priorité
CH A 2612/83 13.05.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mars 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Micarna SA

Optigal S.A.

2, route d'Oron, 1010 Lausanne

Mandataire

Dr. Kurt F. Büchel Patentanwalt

9495 Triesen, LI

Inventeur

Cholly, Alfred

CH-1349 Eclépens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.