Procédé et réalisation d'un assemblage exempt de corrosion de contact

Brevet européen · EP0125718 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0125718
Numéro de demande
EP84200617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 1984
Publié
21 nov. 1984
Délivré
1 avr. 1987
Radié
1 avr. 1987
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F16C 35/07 (2006.01)
Priorité
NL A 8301723 13.05.1983
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Inventeur

van Amerongen, Evert

Bennekom, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.