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Brevet européen · EP0126264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0126264
Numéro de demande
EP84103940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1984
Publié
28 nov. 1984
Délivré
23 déc. 1987
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23H 17/12 (2006.01)
Priorité
CH A 2767/83 20.05.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 29 janv. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Theodor Koch

8304 Wallisellen

Mandataire

Dr. Troesch AG Patentanwaltsbüro

Walchestrasse 19 Postfach, 8035 Zürich

Inventeur

Koch, Theodor

CH-8304 Wallisellen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.