Disposition sur des cartes d'identité

Brevet européen · EP0126333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0126333
Numéro de demande
EP84104694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 1984
Publié
28 nov. 1984
Délivré
16 mars 1988
Radié
30 avr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/06 (2006.01)
Priorité
US A 496044 19.05.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

  2. 29 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Anderson, Eric G.

Rochester Michigan 48063, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.