Disposition sur des cartes d'identité
Brevet européen · EP0126333 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0126333
- Numéro de demande
- EP84104694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 1984
- Publié
- 28 nov. 1984
- Délivré
- 16 mars 1988
- Radié
- 30 avr. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/06 (2006.01)
- Priorité
- US A 496044 19.05.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000
- 29 avr. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Anderson, Eric G.
Rochester Michigan 48063, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.