Faucheuse

Brevet européen · EP0126518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0126518
Numéro de demande
EP84200986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
26 mai 1982
Publié
28 nov. 1984
Délivré
11 oct. 1989
Radié
25 mai 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A01D 34/66 (2006.01)
Priorité
NL A 8102592 27.05.1981
Divisionnaire de
EP82200642
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 31 mai 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

  3. 30 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989

Parties

Titulaire

C. van der Lely N.V.

Weverskade 10 P.O. Box 26, Maasland, NL

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Van der Lely, Ary

Maasland, NL

Bom, Cornelis Johannes Gerardus

Rozenburg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.