Boîte de montre

Brevet européen · EP0127078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0127078
Numéro de demande
EP84105613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1984
Publié
5 déc. 1984
Délivré
26 août 1987
Radié
16 mai 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 39/00 (2006.01)
Priorité
CH A 2743/83 19.05.1983
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.