Cosse pour languette électrique

Brevet européen · EP0127195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0127195
Numéro de demande
EP84106669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 1982
Publié
5 déc. 1984
Délivré
22 oct. 1986
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/115 (2006.01)
Priorité
GB A 8119661 25.06.1981
Divisionnaire de
EP82303054
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

Parties

Inventeur

D'Urso, Gianfranco

I-10129 Turin, IT

Pizzato, Giuseppe

I-13000 Veglio (Vercelli), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.