Production de mousses polymériques

Brevet européen · EP0127384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0127384
Numéro de demande
EP84303324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 1984
Publié
5 déc. 1984
Délivré
21 sept. 1988
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 67/22 (1990.01)
Priorité
GB A 8314010 20.05.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 31 oct. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Vreenegoor, Nicholas Cornelius

Bennebroek, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.