Production de mousses polymériques
Brevet européen · EP0127385 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0127385
- Numéro de demande
- EP84303325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 1984
- Publié
- 5 déc. 1984
- Délivré
- 14 sept. 1988
- Radié
- 31 mai 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 39/00 (2006.01)B29K 105/04 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8314010 20.05.1983GB A 8332445 06.12.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
- 31 oct. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Vreenegoor, Nicholas Cornelius
Bennebroek, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.