Etoffe non-tissée élastique consolidée par la chaleur

Brevet européen · EP0127483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0127483
Numéro de demande
EP84303642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1984
Publié
5 déc. 1984
Délivré
11 oct. 1989
Radié
29 mai 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D04H 1/54 (2006.01)
Priorité
BR A 8302903 31.05.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

  2. 30 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Pedro, Gabriel, jun.

Sao Jose Dos Campos Sao Paulo, BR

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