Etoffe non-tissée élastique consolidée par la chaleur
Brevet européen · EP0127483 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0127483
- Numéro de demande
- EP84303642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 1984
- Publié
- 5 déc. 1984
- Délivré
- 11 oct. 1989
- Radié
- 29 mai 2004
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D04H 1/54 (2006.01)
- Priorité
- BR A 8302903 31.05.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2004
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
- 30 nov. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Pedro, Gabriel, jun.
Sao Jose Dos Campos Sao Paulo, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.