Raumsprayspender
Brevet européen · EP0127573 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0127573
- Numéro de demande
- EP84810141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 1984
- Publié
- 5 déc. 1984
- Délivré
- 25 juin 1986
- Radié
- 25 mars 2004
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61L 9/14 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2026/83 15.04.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2004
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.