Schubdübel

Brevet européen · EP0127631 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0127631
Numéro de demande
EP83903494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1983
Publié
12 déc. 1984
Délivré
13 août 1986
Radié
28 nov. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04B 1/21 (2006.01)
Priorité
CH A 6974/82 01.12.1982
Demande PCT
PCT/CH1983/000134 29.11.1983
Publication PCT
WO1984/002154 07.06.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

  2. 15 août 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  3. 15 févr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Anton Erb, Clos 37, 2012 Auvernier → Ancon CCL Limited, President Way,, President Park, Sheffield S4 7UR, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Ancon CCL Limited

President Way, President Park, Sheffield S4 7UR, GB

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Schmiedenplatz 5 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

Erb, Anton

Auvernier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.