Procédé d'enregistrement de signaux à modulation par impulsions codées

Brevet européen · EP0127687 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0127687
Numéro de demande
EP83903827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 1983
Publié
12 déc. 1984
Délivré
26 sept. 1990
Radié
5 déc. 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G11B 5/09 (2006.01)
Priorité
JP A 213613/82 06.12.1982
Demande PCT
PCT/JP1983/000430 06.12.1983
Publication PCT
WO1984/002417 21.06.1984
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

  2. 15 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Doi, Toshitada

Shinagawa-ku Tokyo 141, JP

Brandes, Claudia

Regensdorf

Lagadec, Roger

Regensdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.