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Brevet européen · EP0127922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0127922
Numéro de demande
EP84200780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1984
Publié
12 déc. 1984
Délivré
13 sept. 1995
Radié
29 mai 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A01C 17/00 (2006.01)
A01B 63/00 (2006.01)
Priorité
NL A 8301973 03.06.1983
NL A 8302365 04.07.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

C. van der Lely N.V.

Weverskade 10 P.O. Box 26, Maasland, NL

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Van der Lely, Cornelis

Zug

Van der Lely, Arie

Maasland, NL

Bom, Cornelis Johannes Gerardus

Rozenburg, NL

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