Dispositif de mélange étranglé pour fluides

Brevet européen · EP0127991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0127991
Numéro de demande
EP84303582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 1984
Publié
12 déc. 1984
Délivré
1 févr. 1989
Radié
31 mai 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 11/40 (2006.01)
F23D 14/02 (2006.01)
B01F 3/04 (2006.01)
B01F 5/02 (2006.01)
Priorité
GB A 8314622 26.05.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 mars 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Spiro Machines S.A.

Industriestrasse, 3178 Bösingen

Mandataire

Andrew Kerr Patentanwalt

4144 Arlesheim

Inventeur

Berglund, Bengt

CH-1606 Forel/Lavaux

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