Agrafe en arc

Brevet européen · EP0127994 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0127994
Numéro de demande
EP84303592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1984
Publié
12 déc. 1984
Délivré
6 mai 1987
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/56 (2006.01)
A61B 17/08 (2006.01)
Priorité
US A 500506 02.06.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Howmedica Inc.

Howmedica, Inc.

235 East 42nd Street, New York/NY, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Ellison, Arthur Ellsworth

Williamstown Massachusetts, US

Borzone, Rocco Robert

Emerson New Jersey, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.